Contrôle technique refusé pour pollution : que faire ?

Pourquoi un véhicule peut-il être refusé pour pollution ?

Un véhicule est refusé si ses émissions dépassent les seuils réglementaires. Depuis 1992, le contrôle technique évalue la sécurité et l’impact environnemental des véhicules. Les critères ont été renforcés avec les normes européennes Euro et la loi d’orientation des mobilités (LOM) de 2019.

Les moteurs essence et diesel sont testés pour :

• le monoxyde de carbone (CO),
• le dioxyde de carbone (CO2)

Pour les véhicules diesel immatriculés après 2006, la norme Euro 4 minimum s’applique. Tout dépassement entraîne un refus et nécessite une contre-visite dans un délai de deux mois. L’objectif est de limiter la circulation des véhicules polluants et d’encourager l’entretien régulier des moteurs.

• Une vérification est effectuée via l’OBD (diagnostic embarqué). Si un code défaut est détecté et qu’il concerne le système antipollution, le contrôle peut être refusé.
• Une fuite à l’échappement ou une émission de fumée excessive entraîne également un refus.
• Le taux de PPM (particules par million) n’est pas mesurable directement dans un centre de contrôle technique. Le refus se base sur l’opacité des fumées : si la sonde de mesure dans l’échappement détecte une fumée trop dense, le véhicule ne passe pas le contrôle.

Dans les cas les plus extrêmes, lorsqu’un véhicule dépasse largement les normes antipollution et présente une opacité de fumées particulièrement élevée, les contrôleurs peuvent aller jusqu’à l’immobilisation immédiate. Une mesure rare, mais qui s’applique pour des raisons à la fois de sécurité et de protection de l’environnement.

Plus que jamais, le respect des normes antipollution s’impose donc comme une condition essentielle pour franchir avec succès le contrôle technique et éviter tout refus… voire que le véhicule ne reste sur place.

Que faire si votre véhicule est refusé ?

Un refus indique une anomalie grave ou critique, liée à la sécurité ou à la pollution. Pour régulariser la situation :

1. Consulter le rapport détaillé du contrôle technique.
2. Effectuer les réparations nécessaires, sur le freinage, la direction, l’éclairage ou le système d’échappement (catalyseur, filtres, réglage moteur).
3. Présenter le véhicule à la contre-visite dans le délai légal de deux mois.

Pour plus de détails sur le processus, les délais et les tarifs, consultez notre article complet sur la contre-visite.

Conséquences d’un véhicule non conforme

Circuler avec un véhicule non conforme au contrôle technique comporte des risques :

• Amende jusqu’à 135 €.
• Responsabilité engagée en cas d’accident.
• Refus de prise en charge par les assurances.
• Restrictions dans les zones à faibles émissions (ZFE) pour les véhicules les plus polluants.

A noter que : Corriger rapidement les anomalies et passer la contre-visite est indispensable pour éviter ces sanctions.

Comment éviter un refus pour pollution

Pour réduire le risque de refus pour pollution :

• Entretenez régulièrement le moteur et remplacez bougies et filtres.
• Vérifiez le bon fonctionnement du catalyseur et du filtre à particules.
• Privilégiez des trajets permettant au moteur d’atteindre sa température optimale.
• Respectez les intervalles de vidange et utilisez des huiles conformes aux spécifications constructeur.
• Utilisez des carburants adaptés et, si nécessaire, des produits additifs en prévention.

Ces pratiques limitent les émissions polluantes, protègent le moteur et facilitent la réussite du contrôle technique.

Conclusion

Le contrôle technique reste essentiel pour la sécurité et l’environnement. Un refus pour pollution ou pour anomalie mécanique n’est pas une sanction définitive, mais un avertissement pour corriger les défauts. En entretenant régulièrement votre véhicule et en respectant les normes, vous évitez les sanctions, réduisez la pollution et roulez en toute sécurité. La vigilance et la prévention sont les clés pour circuler légalement et sereinement.

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